On a parfois l'impression que notre ministère est peuplé d'admirateurs de l'oeuvre de Claude Piéplu, tant la logique Shadock semble y régner en
maître.
Les stages de remise à niveau en sont un parfait exemple, tant cela se bricole ici ou là dans la plus parfaite improvisation et le flou le plus
artistique.
Quoique...
On pourrait se demander, en effet, si ce flou n'est pas soigneusement entretenu, faute d'avoir à dire des choses qui pourraient
déplaire...
Comme on a la sale habitude, au GDID, d'appeler un chat un chat, on va une fois de plus mettre un bonnet rouge au bon vieux dictionnaire.
Vous croyiez avoir des vacances, plages de détente et de tranquillité bien éloignées des bruits et de la fureur du boulot de dirlo ?
Détrompez-vous, collègues...
Soit on se plante complètement, mais faudra en ce cas nous le dire, et le prouver, soit il semblerait que, contrairement à ce que l'on a
toujours pensé, notre responsabilité de dirlo ne se mesure pas en "temps de travail" et "temps de vacances". En fait, il semblerait bien que nos responsabilités sur les questions de sécurité
ressemblent fort à celles des proviseurs et principaux du secondaire...
Première indication: le règlement type départemental des écoles...
Ce document se trouve décliné, quasiment au mot près, de la Lozère jusqu'en Guyane. Chaque règlement intérieur d'école se doit obligatoirement
d'y être conforme.
Que dit-il, à son titre IV.1?
"... l'ensemble
des locaux scolaires est confié au directeur, responsable de la sécurité des personnes et des biens, sauf lorsqu'il est fait application des dispositions de l'article L. 212-15 du code de l'éducation qui permet au maire d'utiliser, sous sa responsabilité, après avis du conseil
d'école, les locaux scolaires..."
Vérifiez: on n'y parle pas de vacances et de travail... juste d'une responsabilité globale des dirlos, qui
ne cesse que lorsque le maire utilise les locaux de l'école, selon l'article 212-15 du Code de l'Education..
Et cet article 212-15, ça cause de quoi, au juste ?
"...Sous sa responsabilité et après avis du conseil d’administration ou d’école
..., le maire peut utiliser les locaux scolaires ... pendant les heures ou les périodes au cours desquelles ils ne sont pas utilisés pour les besoins de la formation initiale et
continue...."
Là aussi, aucune distinction entre travail et vacances !
On traduit donc, façon simple, ce galimatias juridique:
1) les dirlos sont responsables en matière de sécurité, non seulement pendant le temps scolaire, mais tout le temps...
2) Les seuls moments où notre responsabilité n'est pas engagée sont ceux où le maire de la commune utilise les locaux scolaires
3) Le maire ne peut le faire si l'école est utilisée pour la "formation initiale et continue". Pour nos IA, et c'est logique, ces stages de Pâques relèvent de la
formation.
4) Ces stages sont donc bien sous notre responsabilité....
Pour les ceusses qui ont loupé un épisode, précisons que la notion de responsabilité, juridiquement, a
une portée double pour l'organisation de toute activité collective. Est responsable non seulement l'intervenant, mais aussi
l'organisateur...
En tant que dirlos, nous sommes non seulement les organisateurs de ces stages, mais,
légalement, en situation d'exploitants de bâtiments accueillant du public.
Autant dire que tant que notre IA et son service juridique ne nous aura pas, textes de lois à l'appui,
démontré le contraire, un minimum de prudence s'impose.
Trois cas de figure:
- vous n'avez ni instits candidats, ni minots signalés. Pas de stage, pas de souci...
- vous avez un stage de remise à niveau dans votre école, et vous participez à son encadrement. Problème moindre: votre responsabilité de dirlos
est identique à celle que vous avez en temps scolaire
- un stage se déroule dans votre école, et vous comptez bien prendre quelques jours de vacances bien méritées ? Là, ça se
complique...
Enfin, ça se compliquerait si le GDID n'avait pas trouvé une petite parade...
Il existe en effet un moyen de partir en vacances tranquillement, sans le moindre souci. Il suffit
pour cela de s'appuyer sur la notion "d'intérim de direction".
Ben oui, lorsque le dirlo est en stage long, ou gravement malade, il faut bien prévoir son remplacement ! Nos IEN ne manquent jamais de nous le rappeler...
Sauf que la direction d'école n'existant pas, juridiquement, les textes ne sont guère précis, et pas
très codifiés. Rien en particulier ne stipule qui décide de cet intérim... Autant en profiter !!!
Le mode d'emploi est très simple:
1) dès jeudi, vous informez l'enseignant assurant le stage qu'il sera "directeur par intérim" pendant ce stage de remise à niveau, compte tenu de votre
absence.
2) Vous lui remettez les consignes diverses en matière de sécurité ( PPMS, consignes incendie, PAI au cas où...)
3) Vous expédiez jeudi ou vendredi le courrier ci-dessous à votre IEN pour l'en informer et dégager ainsi votre responsabilité... Il vous suffit d'y ajouter vos propres
coordonnées et celles de votre école Envoyez ceci par courrier, et non par mail, c'est préférable, tout comme il vaut mieux en garder copie...
4) Vous partez samedi l'âme en paix et le coeur serein....
Si vous n'avez pas le temps de retaper ce courrier, pas de problème: un petit mail à gdid@dirlo.org et on vous le fait parvenir dans la journée...
Au delà, il faudra bien constater que nos responsabilités, années après années, deviennent de plus en
plus semblables à celles des proviseurs et principaux du secondaire.
A trois minuscules différences près:
- ils sont bien mieux payés que nous pour cela
- ils bénéficient de temps et de moyens que nous n'avons pas
- ils ont un statut pour les protéger. Pas nous. !
Raison de plus sans doute pour rejoindre le GDID...
Bonnes vacances, collègues....
G.D.I.D. 13
